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jeudi 24 août 2017
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Le Val-d’Ajol – Le conseil municipal se réunira lundi 21 novembre 2016

Le conseil municipal se réunira lundi 21 novembre 2016 à 20 heures 30 selon l’ordre du jour suivant.

74-2016 : Approbation du compte rendu de la séance précédente.

75-2016 : Compte rendu des décisions prises par le Maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été confiées.

76-2016 : Modifications de crédits.

77-2016 : Acquisition de terrain en vue du captage d’une source.

78-2016 : Echange de terrains avec un particulier au lieudit Les Champs Hainaut.

79-2016 : Echange de terrains avec un particulier au lieudit la Cascade de Faymont.

80-2016 : Vente de terrain à la SCI TOLEU, Zone Artisanale du Centre.

81-2016 : Vente de terrain à la SCI ALNAU, Zone Artisanale du Centre.

82-2016 : Relocation d’un logement communal.

83-2016 : Adhésion au contrat d’assurances statutaires du personnel mis en place par le Centre de Gestion des Vosges.

84-2016 : Modification du tableau des effectifs.

85-2016 : Indemnité de fonction d’un adjoint : Modification de la délibération du 23 novembre 2015.

86-2016 : Maison des Services au public : Passation d’une convention de mise à disposition de locaux 6 Place de l’Hôtel de Ville au PETR du Pays de Remiremont et de ses Vallées.

87-2016 : Vente de l’ancienne scierie de la Battelieule.

88-2016 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement.




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