Search
mercredi 26 juillet 2017
  • :
  • :

Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 24 mars 2017

Le conseil municipal se réunira vendredi 24 mars 2017 à 20 heures 30 en salle du conseil municipal de l’hôtel de ville pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu du 09 décembre 2016

  • Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2. FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR

3. PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS L’ANNEE PRECEDENTE

4. DOMAINE ET PATRIMOINE – BAIL DE LOCATION DU DROIT DE CHASSE – AMICALE ST HUBERT DE DOMMARTIN LES REMIREMONT

5. DOMAINE ET PATRIMOINE – BAIL DE LOCATION DU DROIT DE CHASSE – ASSOCIATION LA STEPHANOISE

6. ENSEIGNEMENT – CONDITIONS D’ATTRIBUTION POUR LE FINANCEMENT DES SORTIES SCOLAIRES

7. ENSEIGNEMENT – RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAF DES VOSGES

8. TRANSPORT – ACCORD ENTRE COMMUNES SUITE DEROGATION SCOLAIRE

9. FONCTION PUBLIQUE – ADHESION SERVICE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

10. RESSOURCES HUMAINES – DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS NATIONAL DE PREVENTION

11. INDEMNITES DES ELUS – CHANGEMENT INDICIAIRE

12. INTERCOMMUNALITE – OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU A LA CCPVM

13. INTERCOMMUNALITE – COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – DESIGNATION DES MEMBRES

14. INTERCOMMUNALITE – SMIC – NOUVELLES ADHESIONS

15. SIVUIS – FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE

16. MOTION DE SOUTIEN HOPITAL DE REMIREMONT

17. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *