Search
vendredi 20 oct 2017
  • :
  • :

Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 19 octobre 2017

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 19 octobre 2017 à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;

  2. Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification ;

  3. Ouvertures des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2018 ;

  4. Approbation du rapport établi par la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) le 12 septembre 2017 ;

  5. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental pour l’Assainissement Non Collectif dans les Vosges (SDANC) ;

  6. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d’un bail portant autorisation de passage d’une canalisation d’eau potable en forêt communal de REMIREMONT ;

  7. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d’une convention de mise à disposition précaire et révocable d’un local communal à l’usage de l’association Open Geocaching ;

  8. Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels ;

  9. Suppressions et transformation de postes et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal ;

  10. Subvention complémentaire en vue de l’organisation d’une classe de mer à l’école des Herbures – Modificatif ;

  11. Décision de principe suite à la présentation des résultats de l’étude diagnostique relative au réseau communal d’éclairage public ;

Questions diverses.




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *