Search
lundi 11 déc 2017
  • :
  • :

Pays de Remiremont – Comité syndical jeudi 07 décembre 2017

image_pdfimage_print

Le comité syndical du pays de Remiremont se réunira jeudi 07 décembre 2017 à 18 heures 00 au Centre Culturel Gilbert Zaug à Remiremont (Salle de Conférences).

ORDRE DU JOUR

  1. Procs-verbal de la séance du comité du 04 octobre 2017

  1. Mise en œuvre du programme leader : elements d’actualité

  1. Compte-rendu des décisions prises et démarches effectuées par délégation

  1. Examen des affaires soumises a délibération de l’assemblée

FONCTION PUBLIQUE, Créations et transformations d’emplois contractuels (4.2.1)

N°1 – Suppression – création d’un emploi d’attaché territorial contractuel

FINANCES LOCALES, Décisions budgétaires (7.1)

N°2 – Rétrocession de la provision SCoT de 1 € / habitant perçue en 2015

N°3 – Transfert de la provision SCoT en « provisions pour charges »

N°4 – Reprise de la provision SCoT de 1 Euro par habitant perçue en 2015

N°5 – Budget 2017 : Décision Modificative n°2

N°6 – Exercice 2018 : Débat d’Orientation Budgétaire

N°7 – Exercice 2017 : Ouverture d’une ligne de trésorerie

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME, Aide sociale (8.2)

N°8 – Mutualisation des charges de fonctionnement des Maisons de Services Au Public avec le Pays d’Epinal, Cœur des Vosges

  1. Communications sur les actions en cours

  1. Questions diverses




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *