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samedi 16 déc 2017
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Remiremont – Le conseil communautaire se réunira lundi 11 décembre 2017

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures 30 en salle de convivialité à Eloyes (à côté du parking de la Mairie).

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
  • Affaires et communications diverses
  1. Modification de la commission affaires économiques.

  2. Nomination au Comité de Direction de l’Office de Tourisme Intercommunal.

  3. Compétences optionnelles – CCPVM.

  4. Réduction d’intérêt communautaire dans les domaines de la voirie et de la politique du logement, et de l’aménagement de l’espace – Définition de l’intérêt communautaire – compétence voirie.

  5. Pacte fiscal et financier de solidarité.

  6. Micro crèche – engagement du Conseil Communautaire.

  7. Intervention de bénévoles – multi-accueil de Maxonrupt.

  8. Ecole intercommunale de musique de la Porte des Vosges Méridionales – projet d’établissement et règlement intérieur, création du conseil d’orientation.

  9. Ecole de Musique Municipale – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales pour l’année 2017.

  10. Transfert du personnel de l’école de musique de Remiremont.

  11. Transfert de l’exercice de la compétence « école de musique » – Procès-verbal de mise à disposition des biens.

  12. Heures supplémentaires des personnels d’enseignement artistique.

  13. Indemnité de suivi et d’orientation des élèves.

  14. Médiathèque – Règlement intérieur – Modification

  15. Modification du tableau des effectifs.

  16. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires.

  17. Protection sociale complémentaire confirmation de l’adhésion à la convention de participation « prévoyance » du centre de gestion des Vosges.

  18. Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges.

  19. Taux de promotion pour les avancements de grade.

  20. Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps.

  21. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.S.E.P.).

  22. Mise à disposition maître-nageur sauveteur – CCBHV- facturation.

  23. Rétrocession provision dédiée à l’élaboration du futur SCOT.

  24. Cession balayeuse – établissements HALM.

  25. Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur.

  26. Décision modificative n°2 – budget général.

  27. Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget 2018.

  28. Convention d’attribution d’un fonds de concours pour la construction du rond-point de Faymont.

  29. Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2016 – Office de tourisme intercommunal.

  30. Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2017.

  31. Plan de Prévention des Risques Inondations – La Combeauté.

  32. Rapport activité SICOVAD 2016.

  33. Demande de subventions opération « je parraine ma rivière » –

  34. Opération « je parraine ma rivière » – subventions coopératives scolaires – école Alfred Renault de Plombières les Bains et du Centre du Val d’Ajol.




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