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mardi 13 nov 2018
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Secteur de Remiremont – Conseil Communautaire lundi 15 janvier 2018 à Vecoux

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 15 janvier 2018 à 18 h 30 en salle des associations à Vecoux. Pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
  • Affaires et communications diverses
  1. Installation nouveau conseiller Communautaire – ville de Remiremont.
  2. Nomination Commissions suite à l’installation de nouveaux conseillers communautaires.

  3. Nomination au Comité de Direction de l’Office du Tourisme Intercommunal.
  4. Nomination de représentants – Lycée Camille Claudel.
  5. Commission Intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées – modification et nomination des membres.

  6. Fixation des attributions de compensations définitives 2017.
  7. Fixation des attributions de compensations provisoires 2018.
  8. Cotisation foncière des entreprises – fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation Fixation d’une base minimum de CFE.




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