Search
samedi 17 nov 2018
  • :
  • :

Vagney – Conseil municipal lundi 29 janvier 2018

image_pdfimage_print

mairie 2017

Le Conseil municipal se réunira le lundi 29 janvier 2018, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • examen du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2017
    • examen du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2017
    • compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :
    – exercice du droit de préemption urbain
    – devis divers
    – démission d’un conseiller municipal de la liste « Vagney avec Vous »
    – installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste « Vagney avec Vous »
  1. Travaux – Demande de modification de l’agenda d’accessibilité programmée des bâtiments communaux recevant du public
    2. Affaires scolaires – Adoption des rythmes scolaires applicables à compter de l’année scolaire 2018-2019
    3. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau pluvial sur parcelle de terrain privé
    4. Domaines – Renouvellement de la convention d’occupation du local Mariabel avec l’association « ADMR »
    5. Domaines – Renouvellement de la convention d’occupation de la salle de boxe avec l’association « La Savate Voinraude »
    6. Domaines – Autorisation de conclusion d’un bail d’habitation au logement communal situé à Mariabel au profit de Madame Pierrat
    7. Domaines – Autorisation de conclusion d’un bail d’habitation au logement communal situé au 10 place Caritey au profit de Madame Adly
    8. Délégations du Conseil municipal au Maire – Modificatif
    9. Commissions municipales – Modification de compositions
    10. Personnel – Renouvellement d’un agent technique en contrat d’accompagnement dans l’emploi
    11. Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture d’électricité et de services associés
    12. Intercommunalité – Proposition d’adoption d’une modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’électricité des Vosges
    13. Intercommunalité – Proposition de modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif pour demande de retrait d’une commune
    14. Questions et informations diverses :
    – travaux
    – agenda
    – informations relatives à l’école publique mixte de Zainvillers
    – permanences en mairie les samedis matins
    – courrier de remerciement de l’association ADATEEP 88.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.