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mardi 20 nov 2018
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Rupt-sur-Moselle – Conseil Municipal lundi 19 février 2018

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle qui aura lieu le lundi 19 février 2018 à 20 heures 00 selon l’ordre du jour suivant.

N° 2018/01 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 18 décembre 2017

N° 2018/02 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Débat d’Orientations Budgétaires 2018

N° 2018/03 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Budget Principal
Ouverture de crédits avant le vote du Budget

Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition du site de la Compagnie Vosgienne de la Chaussure

N° 2018/04 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05

Investissements 2018 – Autorisations d’acquisitions, de travaux, d’études

Finances Locales – Subventions – 07-05
Demandes de subventions

N° 2018/05 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01

Marché de Réhabilitation d’un bâtiment à vocation sportive et culturelle – Déclaration sans suite
Lancement d’une nouvelle consultation

N° 2018/06 Commande publique – Autres contrats – 01-04

Programme ONF 2018
Travaux en forêt communale

Domaine et Patrimoine –Actes de gestion du domaine public – 03-05
Coupes à marteler en 2018

N° 2018/07 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des Communes – Autres – 09-01-03

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges – Autorisation de signature

N°2018/08 Institutions et vie politique – Intercommunalité – Modifications statutaires–05-07-03

Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

N° 2018/09 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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