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mercredi 25 avr 2018
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Remiremont – Conseil municipal lundi 9 avril 2018

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Le conseil municipal se réunira lundi 9 avril 2018 à 20 heures 30 en mairie avec 18 points à l’ordre du jour.

 

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 19 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Culture du 12 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse et des Sports du 12 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Social et de la Santé du 13 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Education du 14 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission des Affaires Générales et de la Citoyenneté du 14 Mars 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission des Travaux du 16 Mars 2018.

  1. Réglementation et gestion du domaine – Vente à Vosgelis de l’immeuble communal sous bail emphytéotique situé aux « travailleurs » (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de la maison 8 rue du Général Humbert (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’appartement de la Résidence l’Empereur (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – 23e carnaval vénitien de Remiremont – Subvention exceptionnelle « Stationnement » (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Compte de Gestion – Exercice 2017 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  2. FINANCES – Compte Administratif – Exercice 2017 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Marc GEORGEL, Doyen).

  1. Finances – Exercice 2017 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2017 – Bilan (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2017 – Affectation (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2017 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2018 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Imposition locale – Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2018 – Participations syndicales (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Tarif année 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  2. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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