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mardi 18 sept 2018
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Remiremont – Marc Georgel et Danièle Fischer entrent au conseil municipal suite à deux démissions

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Lundi 19 mars 2018, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 pour délibérer des trente points de l’ordre du jour. A commencer par l’installation de deux nouveaux conseillers municipaux : Marc Georgel suite à la démission Rachid Darchourak pour des raisons professionnelles, sur la liste de Jean Hingray, et Danièle Fischer suite à la démission de Jean-Claude Baumgartner, sur la liste de Jean-Benoît Tisserand.

L’ordre du jour.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 23 Janvier 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Urbanisme du 11 Janvier 2018.

 

  1. Institution et vie politique – Installation de 2 Conseillers Municipaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Correspondant Défense : désignation (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non collectif – Demandes de retrait et d’adhésions (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Refonte (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Emplois saisonniers (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Utilisation des véhicules personnels pour les déplacements professionnels (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Prestations sociales (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2018 – Modificatif – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Périmètres de protection des captages d’eau – Acquisition à titre gracieux de deux parcelles appartenant à l’État (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition de la parcelle BC 28 (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2018 (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt communale – État d’assiette 2018 (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2017 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  2. Finances – Frais de représentation du Maire : modificatif d’attribution et affectation d’un nouveau crédit (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Enseignement du premier degré – Études surveillées et heures de surveillance (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).
  1. Finances – Enseignement Primaire – Classes d’environnement 2018 – Groupes Scolaires de Jules Ferry et Révillon (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Réforme des Rythmes Scolaires – Retour à la semaine de 4 jours (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Périmètre scolaire : révision pour les Ecoles Jules Ferry et Révillon (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).
  1. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrée – Modificatif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Fort du Parmont – Acquisition et sécurisation – Demande de subvention D.E.T.R. (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Travaux de voirie – Programme 2018 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Travaux dans les équipements sportifs 2017 – Jeux Parc Rodhain – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Reconstruction du petit manège du Centre Hippique après démolition du bâtiment existant – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Remplacement du réseau d’assainissement Eaux Usées (E.U.) Rue des 5ème et 15ème B.C.P. – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  2. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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