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jeudi 22 nov 2018
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Saint-Amé – Conseil municipal jeudi 8 mars 2018

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Le conseil municipal de la commune de Saint-Amé se réunira le jeudi 8 mars 2018 à 20 heures 30 pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

Approbation du compte rendu des séances des 7 et 14 décembre 2017
Approbation de l’ordre du jour
1 Intercommunalité – Compétences optionnelles de la CCPVM en matière de politique de la ville et de création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférentes Institutions et vie politique 5.7.7 001
2 Intercommunalité – Modification des statuts de la CCPVM pour la prise de compétence « Etablissement et exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques » pour le co-financement du réseau très haut débit Institutions et vie politique 5.7.3 002
3 Intercommunalité – Pacte fiscal et financier de solidarité de la CCPVM Institutions et vie politique 5.7.5 003
4 Attribution de marché à la Société CITEOS de Saint-Nabord pour les travaux d’éclairage public – Tranche 2017 Commande publique 1.1.1.2.1 004
5 Attribution de marché à la société XOLIN de Saint-Amé pour les travaux de remplacement de la chaudière de la salle polyvalente Commande publique 1.1.1.2.1 005
6 Sentier adapté pour personnes à mobilité réduite – Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 7 décembre 2017 attribuant le marché de travaux à la société Pernot-Dubreuil Commande publique 1.7 006
7 Attribution de marché pour les travaux d’aménagement d’un sentier adapté pour les personnes à mobilité réduite Commande publique 1.1.1.2.1 007
8 Rythmes scolaires à compter de la rentrée de septembre 2018 – Modification – Décision de principe Domaines de compétences par thèmes 8.1.3 008
9 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale – Adhésion de Collectivités Institutions et vie politique 5.7.7 009
10 Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Electricité des Vosges Institutions et vie politique 5.7.3 010
11 ADEMAT – Association pour le Maintien de la Maternité de Remiremont – Adhésion Autres domaines de compétences 9.1.3 011
12 Règlement du service des astreintes de déneigement – Adoption après avis du Comité Technique Fonction publique 4.1.8 012
13 Syndicat Mixte pour une école de musique – Analyse par rapport à la prise de compétence de la CCPVM Institutions et vie politique 5.7.4 013
14 Fonds de concours versé à la CCTG – Amortissement – Fixation de la durée d’amortissement Institutions et vie politique 5.7.7 014
15 Affaires et communications diverses

 




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