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samedi 17 nov 2018
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Saint-Nabord – Conseil municipal le jeudi 22 mars 2018

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Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 22 mars 2018 à 20 heures 00 en Mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

Tous budgets :

  1. Débats d’orientation budgétaire ;

Budget général :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget général ;

  2. Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2017 ;

  3. Compte administratif 2017 – Budget général ;

  4. Affectation du résultat 2017 – Budget général ;

Budget annexe service de l’Assainissement :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe service de l’Assainissement ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe service de l’Assainissement ;

  3. Affectations du résultat 2017 – Budget annexe service de l’Assainissement ;

Budget annexe service de l’Eau Potable :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe service de l’Eau Potable ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe service de l’Eau Potable ;

  3. Affectation du résultat 2017 – Budget annexe service de l’Eau Potable ;

Budget annexe service de la Forêt :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe service de la Forêt ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe service de la Forêt ;

  3. Affectation du résultat 2017 – Budget annexe service de la Forêt ;

Budget annexe service de la Chaufferie bois :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe service de la Chaufferie bois ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe service de la Chaufferie bois ;

  3. Affectation du résultat 2017 – Budget annexe service de la Chaufferie bois ;

Budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres ;

  3. Affectation du résultat 2017 et clôture – Budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres ;

Budget annexe « Lotissement Le Plein » :

  1. Compte de gestion 2017 – Budget annexe du « Lotissement Le Plein » ;

  2. Compte administratif 2017 – Budget annexe du « Lotissement Le Plein » ;

  3. Affectation du résultat 2017 – Budget annexe du « Lotissement Le Plein » ;

  4. Demandes d’adhésions et de retrait du Syndicat Départemental pour l’Assainissement Non Collectif (SDANC) des Vosges ;

  5. Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles de SAINT-NABORD à la rentrée 2018 – Proposition à faire au DASEN ;

  6. Exercice du droit de priorité communal sur la parcelle cadastrée AL77 au lieudit « A Peuxy » d’une surface de 662 m² à céder par l’État ;

Questions diverses.




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