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jeudi 19 juil 2018
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Vagney – Orientations budgétaires à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

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Le conseil municipal se réunira le lundi 26 mars 2018, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

Examen du compte-rendu de la séance du 12 mars 2018
Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :
– Exercice du droit de préemption urbain
– Devis divers

  1. Finances – Budget Principal – Orientations budgétaires 2018
  2. Finances – Budget Eau – Vote du compte de gestion 2017
  3. Finances – Budget Chaufferie- Vote du compte de gestion 2017
  4. Finances – Budget Assainissement – Vote du compte de gestion 2017
  5. Finances – Budget Forêt – Vote du compte de gestion 2017
  6. Finances – Budget Eau – Admission en non-valeur de créances communales
  7. Finances – Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2018
  8. Intercommunalité – Proposition d’adhésion de nouvelles collectivités au SDANC
  9. Intercommunalité – Proposition de retrait d’une collectivité du SDANC
  10. Intercommunalité – Fixation de la participation financière au syndicat scolaire du ban de Vagney pour l’exercice 2018
  11. Domaines – Forêt – Proposition d’achat de deux parcelles boisées par application du droit de préemption en vertu du code forestier
  12. Questions et informations diverses :
    – Travaux.
    – Agenda.



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