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vendredi 14 déc 2018
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Rupt-sur-Moselle – Conseil municipal le lundi 9 avril 2018

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La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 9 avril 2018 à 20 heures 00.

Ordre du jour :

N° 2018/013 : Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 26 février 2018

N° 2018/014 : Finances Locales – Contributions – 07-06

Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation

N° 2018/015 : Finances Locales – Contributions budgétaires – 07-06

Contributions syndicales budgétaires

N° 2018/016 : Finances Locales – Subventions – 07-05

Subvention au CCAS

n° 2018/017 : Finances Locales – Fiscalité – 07-02

Fixation des taux de fiscalité locale 2017

N° 2018/018 : Finances Locales – Divers – 07-10

Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau

n° 2018/019 : Finances Locales – Divers – 07-10

Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement

n° 2018/020 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/021 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel

n° 2018/022 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel

n° 2018/023 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/024 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget des Affaires Economiques – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/025 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/026 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Cimetière – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/027 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel

n° 2018/028 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Lépanges Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018

n° 2018/029 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05

Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études

Finances Locales – Subventions – 07-05

Demande de subventions

n° 2018/030 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion  – 03-05

Bilan foncier 2017

N° 2018/031 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Créances éteintes Budget Principal, Budget de l’Eau, Budget de l’Assainissement

N° 2018/032 : Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Ouverture d’un poste d’Adjoint technique territorial

Modification du tableau des emplois permanents

N° 2018/033 : Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

N° 2018/034 : Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01

Acquisition de terrains propriété de l’Etat

N° 2018/035 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine privé – 03-06

Signature d’un mandat de vente des parcelles des lotissements MAZURIER et WITTMANN

N° 2018/036 : Finances locales – régie de recettes et d’avance – 07-01-04

Reversement aux organisateurs des droits de place et locations encaissés par la Commune

N° 2018/037 : Domaine de compétences par thème – Transports – 08-07

Finances Locales – Tarifs – 07-01

Transport scolaire – Refacturation des frais de transport




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