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lundi 23 juil 2018
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Saint-Amé – Conseil municipal jeudi 12 avril 2018

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La prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 12 avril 2018 à 20 heures 00 en Mairie selon l’ordre du jour ci dessous.

COMMUNE DE SAINT-AME        
         
CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 AVRIL 2018 A 20 H 00
ORDRE DU JOUR
         
n° d’ordre Objets Domaines Code matières n° délibérations 2018/…
  Approbation du compte rendu de la séance du 8 mars 2018      
  Approbation de l’ordre du jour      
1 Approbation du Compte de Gestion 2017
* Commune
* Forêt
* Prestations funéraires
* Eau
* Assainissement
Finances locales 7.1.1.3 015
2 Approbation du Compte Administratif 2017
* Commune
* Forêt
* Prestations funéraires
* Eau * Assainissement
Finances locales 7.1.1.3 016
3 Affectation des résultats de l’exercice 2017
* Commune
* Forêt
* Prestations funéraires
* Eau
* Assainissement
Finances locales 7.1.1.2 017
4 Fixation des taux des taxes directes locales pour 2018 Finances locales 7.2.1 018
5 Vote des subventions aux associations et au CCAS pour 2018 Finances locales 7.5.3 019
6 * Participations syndicales de la Commune pour 2018
* Cotisation au Service Départemental d’Incendie et de Secours pour 2018
* Fiscalisation de la contribution au SIVUIS pour 2018
Finances locales 7.6.1 020
7 Contribution du budget de la commune au budget de l’assainissement pour l’évacuation des eaux pluviales au titre de l’année 2018 Finances locales 7.6.2 021
8 Programme des travaux en forêt communale pour 2018 – Approbation Domaine & patrimoine 3.3.2 022
9 Vote des Budgets Primitifs 2018
* Commune
* Forêt
* Prestations funéraires
* Eau
* Assainissement
Finances locales 7.1.1.1 023
10 Demandes de subventions auprès des différents organismes ou au titre des dispositifs en place pour financement des opérations inscrites aux Budgets Primitifs Commande publique 7.5.1.1 024
11 Sentier adapté pour Personnes à Mobilité Réduite – Attribution du marché à la Société PEDUZZI de Saint-Amé Commande publique 1.1.1.2.1 025
12 Fonds de concours versé en 2015 à la CCTG – Amortissement – Fixation de la durée d’amortissement Institutions et vie politique 5.7.7 026
13 Affaires et communications diverses      
         
    Le Maire    
    Marcelle ANDRÉ    



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