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mercredi 22 août 2018
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Rupt-sur-Moselle – Conseil municipal lundi 4 juin 2018

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Le conseil municipal se réunira le lundi 4 juin 2018 à 20 heures 00 pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

N° 2018/038 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 9 avril 2018

 

N° 2018/039         Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Budget Principal

Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition d’une parcelle de terrain propriété de Madame Paulette PERRY

 

N° 2018/040         Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction

Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02

Création de cinq emplois occasionnels pour le centre de loisirs et de trois emplois occasionnels pour les services techniques

 

N° 2018/041 Finances Locales – Divers – 07-10

Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau

 

N° 2018/042 Finances locales – subventions – 07-05-03

Subventions accordées à des associations

 

N° 2018/043 Institutions et vie politique – désignation de représentants – 05-03

Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

 

N° 2018/044 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des

Communes Autres – 09-01-03

Adhésion à l’association ADEMAT (Association pour la Défense, le Maintien et l’Amélioration de la Maternité de Remiremont

 

N° 2018/045 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des

Communes Autres – 09-01-03

Adhésion à l’Association Hautes Vosges Initiative – cotisation

 

N° 2018/046 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des

Communes Autres – 09-01-03

Autorisation de signature de Monsieur le Maire – convention d’accueil d’élèves du premier degré au service de restauration du Collège Jean Montémont

 

N° 2018/047 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des

Communes Autres – 09-01-03

Modification des horaires d’école du Regroupement Pédagogique

Intercommunal suite au retour à la semaine des 4 jours

 

N° 2018/048 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

 

N° 2018/049 Institution et Vie Politique – Intercommunalités – 05-07

Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges

Décision relative à l’adhésion à la compétence optionnelle « É lairage public » investissement et maintenance pour les années 2019, 2020, 2021 et 2022

 

N° 2018/050 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction

Publique Territoriale – 04-01

Modification du tableau des emplois permanents

N° 2018/051 Fonction Publique – Personnel non titulaire – 04-02

Remplacement de personnel titulaire ou stagiaire

 

N° 2018/052 Commande publique – Marchés publics – 01-01

Marché d’exploitation des Installations Thermiques de la Commune

Autorisation donnée à l’exécutif de signature du marché

 

N° 2018/053 Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public

– 03-05

État d’assiette 2019 des coupes de la forêt communale

 

N° 2018/054 Autres domaines de compétences – vœux et motion – 09-04

Demande de maintien des sections BAC PRO MELEC et CAP APR au Lycée Camille Claudel de Remiremont.




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