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mardi 23 oct 2018
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Saint-Amé – Conseil municipal jeudi 31 mai 2018

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La prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 31 mai 2018 en mairie avec, à l’ordre du jour, les points énoncés ci dessous.

COMMUNE DE SAINT-AME        
         
CONSEIL MUNICIPAL
du 31 mai 2018 A 20 H 00
ORDRE DU JOUR
         
n° d’ordre Objets Domaines Code matières n° délibérations 2018/…
  Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2018      
  Approbation de l’ordre du jour      
  Présentation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes      
1 Passation d’un marché avec la SAS VANNSON de Le Thillot pour le remplacement de la toiture terrasse de la salle polyvalente Commande publique 1.1.1.2.1 029
2 Passation d’un marché avec la Société ETIENNE de Gerbamont pour les travaux de réfection et réaménagement de la cour de l’école « Les Bruyères » Commande publique 1.1.1.2.1 030
3 Attribution de subvention communale à l’association LUCAS Finances locales 7.5.3 031
4 Services périscolaires à compter de septembre 2018 – Nouvelle organisation – Modification du règlement et modalités de tarification des services Autres domaines de compétences 9.1.3 032
5 Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi – Renouvellement Fonction publique 4.4.1 033
6 SMIC – Demande d’adhésion de collectivités Institutions & vie politique 5.7.7 034
7 Place de la Mairie – Nouvelle appellation – « Place Simone Veil » Autres domaines de compétences 9.1.3 035
8 Comptes rendus de décisions :
– signature d’un marché avec la Société PEDUZZI de Saint-Amé pour les travaux d’aménagement d’une plate forme pour skate park
– signature d’un marché pour achat d’un véhicule citroën de type « C3 » avec la Société ANOTIN de Remiremont
– signature d’un marché pour achat d’un véhicule de type « Jumper » avec la Société ANOTIN de Remiremont
Commande publique
1.1.1.2.1

036
9 Tentative de vol par effraction au Stade – Procédure en justice et autorisation pour demander des dommages et intérêts Autres domaines de compétences 9.1.3 037
10 Affaires et communications diverses      



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