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mercredi 18 juil 2018
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Vagney – Conseil Municipal le 23 mai 2018

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 22 mai 2018, à 20 heures 00, dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

– Examen du compte-rendu de la séance du 9 mai 2018
– Compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire :
   – Exercice du droit de préemption urbain
   – Devis divers

  1. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier dune servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur une parcelle de terrain privé
    2. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau, d’assainissement et d’éclairage public sur une parcelle de terrain privé
    3. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau pluviale sur une parcelle de terrain privé
    4. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur une parcelle de terrain privé
    5. Domaines – Renouvellement du bail de location de la gendarmerie de Vagney avec le Ministère de l’Intérieur au profit de l’Etat
    6. Travaux – Détermination du programme de réfection de la voirie communale 2018 pour demande de subvention
    7. Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°1
    8. Finances – Budget Principal – Décision modificative n°1
    9. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
    10. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
    11. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
    12. Finances – Autorisation de prise en charge d’un sinistre subi par un agent communal dans le cadre de ses fonctions
    13. Finances – Facturation électricité station de pompage Sapois 2017
    14. Finances – Facturation assurances aux budgets annexes vers le budget communal
    15. Personnel – Création et suppression de postes pour avancement de grade
    16. Affaires scolaires – Vote des tarifs scolaires pour l’année scolaire 2018-2019
    17. Affaires scolaires – renouvellement du forfait communal école privée Notre-Dame, convention triennale
    18. Affaires scolaires – Proposition d’attribution d’une subvention pour la classe découverte ULIS de Cornimont
    19. Intercommunalité – Proposition de modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
    20. Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles collectivités au SMIC des Vosges
    21. Questions diverses :
    – Travaux
    – Agenda.



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