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lundi 18 juin 2018
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Remiremont – Vers la création d’un conseil municipal des jeunes

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Remiremont

Lundi 18 juin 2018, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en l’hôtel de ville pour délibérer de 38 points à l’ordre du jour. Parmi eux, la création d’un conseil municipal des jeunes.

L’ordre du jour complet est à retrouver ci dessous.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 09 Avril 2018,

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 14 Mai 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Education du 06 Juin 2018.

  1. Institution et vie politique – Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) – Élection d’un Délégué Communautaire suite à démission (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (S.D.E.V.) – Transfert de compétences (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Conseil Municipal de Jeunes – Création (Rapport de Mme Danielle HANTZ, Conseillère Municipale).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Conditions d’occupation du domaine public – Plan d’eau – Terrain Multi-Sport (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Résidentialisation du Ban de Vagney – Cession des parcelles AV 257 et 260 à Vosgelis (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale de Remiremont – Mise à disposition gratuite de grumes au profit du Lycée Polyvalent Régional André MALRAUX (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Service urbain de transport de personnes – Navette bihebdomadaire – Compte-rendu d’activité 2017 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Comité Technique – Composition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Remboursement de frais aux membres du Conseil Municipal – Mandat spécial – modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Désignation d’un délégué local CNAS (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique (F.I.P.H.F.P.) – Versement d’une aide financière pour apprenti handicapé (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Comité D’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun Ville de Remiremont – C.C.A.S (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Composition du C.H.S.C.T. Commun (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse – Nouveau contrat 2018/2021 (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Centre Aquatique – Tarifs (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2018-2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2018-2019 – Proposition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Fête Patronale – Établissements forains – Droits de place – Tarifs 2018 – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Domaine de la Grange Puton – Restaurant du Centre Aéré et ses annexes – Tarifs de location 2018 – Modificatif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Animations – Tarifs année 2018 – Additif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2018 – Additif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Gestion de l’Espace d’Hébergement de la Grange Puton – Tarifs 2018 – Modificatif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Comptabilité Communale – Établissement de photocopies – Tarifs (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Musée Municipal Charles de Bruyères – Exposition « Jean Nicolas Matrel (1663-1743) et la poterie d’étain de Lorraine au XVIIIe s. » – Tarif vente de catalogue (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – VOSGES FM (Association RADIO COLOR) – Demande d’une subvention exceptionnelle (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Cyclo-cross urbain – Cross Team by G4 – Demande d’une subvention exceptionnelle (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – La Filature – Construction d’un cinéma – Subvention de la Collectivité (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention FRAM (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Bâtiments communaux – Travaux d’extension du Musée Friry – Demande de subvention FSIL – Contrat de ruralité (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – 23e carnaval vénitien de Remiremont – Subvention exceptionnelle « Stationnement » – Modificatif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Redevance assainissement – Retrait partiel délibération Tarif 2017 pour la Commune de Saint-Nabord (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Reconstruction du petit manège du Centre Hippique après démolition du bâtiment existant – Avant-projet définitif (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2018 – Avant-projet définitif (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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