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dimanche 9 déc 2018
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 15 juin 2018

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Le prochain conseil municipal de Saint-Etienne-lès-Remiremont se déroulera le vendredi 15 juin 2018 à 20 heures 30 pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

1 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

3 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS)

4 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2018 – REPORT DE COUPE

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CHANGEMENT D’ACQUEREUR – PARCELLES LES PONCEES

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION CHEMIN DES CORRES

7 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION SERVITUDE – ENEDIS

8 – DOMAINE ET PATRIMOINE – TABLEAU DE CLASSEMENT VOIES COMMUNALES – MISE A JOUR

9 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CREATION TABLEAU CLASSEMENT PARKINGS

10 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE SIVOM

11 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

12 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2018

13 – RESSOURCES HUMAINES – COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE (CT)

14 – RESSOURCES HUMAINES – COMPOSITION DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)

15 – CENTRE DE LOISIRS – MINI-CAMPS 2018

16 – CENTRE DE LOISIRS – TARIFS ET HORAIRES

17 – INTERCOMMUNALITE – MISE A DISPOSITION D’UN BUREAU POUR LE SIVOM

18 – INTERCOMMUNALITE – SDANC – PARTICIPATION FINANCIERE 2018

19 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




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