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mardi 13 nov 2018
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 28 juin 2018

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Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 28 juin 2018 à 20 heures 00 en Mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR.

  1. Enregistrement au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par la SAS DEUFOL de l’augmentation de sa capacité de stockage de matières combustibles (matériel médical et désinfectant) – Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la consultation publique organisée du 26 juin au 24 juillet 2018 ;

  2. Subvention complémentaire « droits de place » au profit de l’association La Tofaille Navoiriaude ;

  3. Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale 54 en partenariat avec l’AMV88 et nomination d’un délégué à la protection des données ;

  4. Création de trois postes à pouvoir par des embauches en PEC en prévision de la rentrée scolaire 2018-2019 ;

  5. Création d’un poste affecté aux services périscolaires à pouvoir par un apprenti et autorisation de signature du contrat d’apprentissage ;

  6. Création d’un poste affecté aux services techniques à pouvoir par un apprenti et autorisation de signature du contrat d’apprentissage ;

  7. Convention pour participation financière à extension du réseau électrique au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de Sous-Froid ;

  8. Convention pour participation financière à extension du réseau électrique au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – La Feigne des Grèves ;

Questions diverses.




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