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dimanche 18 nov 2018
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Vagney – Le conseil municipal se réunira le mardi 26 juin 2018

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Le conseil municipal se réunira le mardi 26 juin 2018, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte-rendu de la séance du 22 mai 2018
  • Démission d’un conseiller municipal de la liste « Vagney Uni »
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste « Vagney Uni »
  • Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :
    • Exercice du droit de préemption urbain
    • Marché public : attribution des marchés publics de travaux à l’école maternelle du centre
    • Marché public : déclaration sans suite du marché public de voirie 2018
    • Etat civil : signature d’une convention d’adhésion au dispositif COMEDEC
    • Devis divers
    • Etat des plaintes déposées auprès des services de gendarmerie
  1. Commissions municipales – Modification de la composition de certaines commissions
  2. Commission d’appels d’offres – Nouvelle composition
  3. Intercommunalité – Élection d’un nouveau représentant communal au SIVUIS
  4. Intercommunalité – Élection d’un nouveau représentant communal au SDANC
  5. Intercommunalité – Élection d’un nouveau représentant communal à la FNCOFOR
  6. Intercommunalité – Élection d’un nouveau représentant communal à l’Agence Technique Départementale des Vosges
  7. Intercommunalité – Étude de la compétence « éclairage public » proposée par le Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges
  8. Domaines – Autorisation d’acquisition partielle de partie commune à la copropriété des bains-douches
  9. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur une parcelle de terrain privé (AR 509)
  10. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement sur une parcelle de terrain privé (AN 37)
  11. Domaines – Autorisation de signature d’un avenant à la convention avec la société Météo France pour implantation d’une webcam à la station de la Croix des Hêtres
  12. Domaines – Autorisation de concession de droit de pêche au bénéfice de l’AAPPMA de Vagney
  13. Forêt – Fixation de l’état d’assiette 2019 en forêt communale
  14. Assainissement – Proposition de modification du zonage d’assainissement sur une parcelle située au Feing des Loges
  15. Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention d’objectif et de partenariat avec l’association « Les P’tites Gueules » pour l’organisation, la gestion et l’animation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de Vagney
  16. Périscolaire – Désignation de deux membres du conseil municipal représentant la Commune de Vagney au conseil d’administration
  17. Périscolaire – Adoption du Projet Educatif Territoral pour la épriode 2018-2021
  18. Affaires scolaires – Autorisation de signature d’un avenant de renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux aux écoles et à la garderie
  19. Informatique – Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
  20. Finances – Attribution des subventions aux associations pour 2018
  21. Finances – Demande de subvention pour l’acquisition d’instruments de musique
  22. Finances – Demande de subvention relative à des travaux de sécurité routière
  23. Finances – Budget Général – Décision modificative n°2
  24. Finances – Budget Eau – Décision modificative n°1
  25. Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°2
  26. Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°1
  27. Finances – Contribution de la Commune de Vagney aux frais de fonctionnement de la copropriété des bains-douches pour 2016 et 2017
  28. Questions et informations diverses
    – Travaux
    – Agenda
    – Numérisation de l’état civil
    – Courrier de remerciement du Don du sang.



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