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dimanche 18 nov 2018
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Cornimont – Conseil municipal vendredi 21 septembre 2018

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Le conseil municipal se réunira le vendredi 21 septembre prochain à 20 heures 15 pour délibérer de 21 points à l’ordre du jour.

PV de la séance du 29 juin 2018 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétence du Conseil Municipal, en application de l’Art. L.2122-22 du CGCT

  2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal

  3. Modification du règlement intérieur « Service de l’eau »

  4. Modification du règlement « prime à l’économie touristique »

BUDGET – FINANCES

  1. Décision modificative – budget communal

  2. Admission en non-valeur et rétablissement personnel – budget eau

  3. Tarif entrée « spectacle Claude Vanony »

  4. Tarif location stade de foot

RESSOURCES HUMAINES

  1. Modification de poste : suppression de 4 postes d’agent technique et création de 4 postes d’agent technique principal de 2ème classe

  2. Modification de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps partiel (28h et 32h) à 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe temps complet.

ENFANCE

  1. Mise en place du remboursement partiel des vignettes scolaires des collégiens

  2. Modification du règlement intérieur périscolaire et extrascolaire

CONTRATS – CONVENTIONS

  1. Convention location d’un terrain aménagé

  2. Convention servitude ENEDIS – réseau basse tension écoquartier

  3. Convention restauration scolaire avec le collège Hubert Curien

  4. Convention adhésion au service RGPD (règlement général sur la protection des données) du CDG 54

  5. Modification lot de chasse n°2

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  1. Vente de la parcelle AL 482 de 1166m² – Lansauchamp
  2. Achat de terrains – Dessus le Rot du Champ/Le Daval

INTERCOMMUNALITE

  1. Rapport annuel d’activité 2017 – Syndicat départemental électricité des Vosges

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.




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