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samedi 17 nov 2018
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Porte des Vosges Méridionales – Conseil Communautaire le mardi 25 septembre 2018

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 25 septembre 2018 à 18 heures 30 Salle des Kyriolés à Saint-Amé.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

  • Affaires et communications diverses

74 – Création de la Conférence Intercommunale du Logement

75 – Désignation d’un représentant à la Commission d’attribution des logements de VOSGELIS

76 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Rapport.

77 – Attributions de Compensation provisoires 2018 – Modifications

78 – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – instauration de la taxe.

79 – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – fixation du produit attendu pour 2019

  1. – Modification de l’autorisation de programmes – micro crèche d’Eloyes.

81– Décision modificative budget général

82 – RIFSEEP – adjonction de la filière culturelle et mise en place d’une part supplémentaire «IFSE régie »

83 – Action sociale – adhésion à Plurelya.

84 – Charte des bénévoles – médiathèque intercommunale.

85 – Frais de déplacement des bénévoles de la médiathèque intercommunale.

86 – Modification du tableau des effectifs.




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