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mercredi 21 nov 2018
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Remiremont – 41 dossiers au conseil municipal du mardi 18 septembre 2018

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Mardi 18 septembre 2018, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en mairie avec 41 points à l’ordre du jour.

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse et des Sports du 30 Août 2018,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Education du 05 Septembre 2018.

  1. Institution et vie politique – Conseillers Municipaux Délégués et attributions – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2017 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Fourrière automobile – Principe de recours à la Délégation de Service Public et élection de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2017 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non collectif – Demande de retrait (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Marché bi-hebdomadaire – Marché du vendredi (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – État d’assiette 2018 – Modificatif (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine – Acquisition de l’ancienne gare du tramway REMIREMONT-GERARDMER (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 20 Place Henri Utard (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. – Cadres d’emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et des assistants territoriaux de conservation du patrimoine (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Animations – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et taxes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2018 – Additif (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Taxis automobiles – Droits de stationnement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2018 (Rapport de Mme Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Fixation du tarif de duplicata des livrets de famille (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2018 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 1 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Office de Tourisme Intercommunal REMIREMONT-PLOMBIERES-LES-BAINS – Refacturation de la cotisation 2018 « Station Verte » (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Equipement détection incendie dans la salle d’exposition du Musée Charles de Bruyères – Demande de subvention à la D.R.A.C. (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2019 (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 – Prestation CAF – Reversement aux associations (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).

  1. Institution et vie politique – Réforme des rythmes scolaires – Projet Éducatif de Territoire 2018/2021 (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2018/2019 (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Travaux d’amélioration du patrimoine 2018 – Accessibilité dans les E.R.P. – 2ème Tranche – Demande de subvention au Conseil Départemental (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2019 – Définition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2019 – Définition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Eclairage public – Modernisation du réseau – Programme  2019 – Définition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2019 – Définition (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2019 – Définition (Rapport de Mme Dominique SCHLESINGER, Adjointe au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Rénovation de la piste d’athlétisme au stade de Béchamp – Programme de l’opération servant à la consultation de concepteurs (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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