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jeudi 15 nov 2018
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 28 septembre 2018

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Le prochain conseil municipal de Saint-Etienne-lès-Remiremont se déroulera le vendredi  28 septembre 2018 à 20 heures 30 selon l’ordre du jour suivant :

1 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 01
 
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 01
 
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 01
 
4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION RENOVATION FAÇADES
 
5 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION TROTTOIR – RUE EMILE DESJARDIN
 
6 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DROIT DE DELAISSEMENT – RENONCEMENT A L’EMPLACEMENT RESERVE N° 10
 
7 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – TRAVAUX PLURIANNUELS ISSUS DU DIAGNOSTIC DU RESEAU D’EAU POTABLE
 
8 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – DECLARATION DE CAPTAGE SOURCE N° 08
 
9 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – MODIFICATION DU REGLEMENT
 
10 – ENSEIGNEMENT – PROJET EDUCATIF ALSH 2018-2021
 
11 – ENSEIGNEMENT – RASED – CONVENTION RELATIVE AU PARTAGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT
 
12 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
 
13 – ADHESION AU SERVICE « REGLEMENT GENERAL DE LA PROTECTION DES DONNEES »  (RGPD) DU CDG 54 ET NOMINATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNES (DPD)
 
14 – INTERCOMMUNALITE – SMIC – NOUVELLES ADHESIONS
 
15 – INTERCOMMUNALITE – SDEV – RAPPORT 2017
 
16 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE



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