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dimanche 18 nov 2018
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Saint-Nabord – Conseil Municipal jeudi 20 septembre 2018

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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 20 septembre 2018 à 20 heures 00 en Mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

  1. Décision modificative de crédits n°01 sur le budget annexe « Forêt » ;

  2. Décision Modificative de crédits n°01 sur le Budget communal ;

  3. Reversement au budget communal des excédents constatés du budget annexe « Lotissement Le Plein » ;

  4. Subvention complémentaire « droit de place » au profit de l’association Breuchottes & Cie ;

  5. Association des « Ados » à l’Accueil Collectif des Mineurs lors des vacances de Toussaint 2018 ;

  6. Participation aux frais de transport scolaire – Adaptation du dispositif au nouveau fonctionnement de la Région Grand Est ;

  7. Créations et suppressions de postes et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite aux avancements de grade 2018 ;

  8. Création de deux postes à pourvoir par des embauches en PEC en prévision de la rentrée scolaire 2018-2019 ;

  9. Régime indemnitaire du personnel communal – Astreintes – Modifications ;

  10. Règlement intérieur des services communaux – Modifications ;

  11. Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2017.

Questions diverses.




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