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mardi 20 nov 2018
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Vagney – Conseil municipal de rentrée le 11 septembre

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 11 septembre 2018, à 20h00 dans le salon d’honneur de la mairie.

 

A l’ordre du jour :

 

  • Examen du compte rendu de la séance du 26 juin 2018
  • Démission d’un conseiller municipal de la liste « VAGNEY Uni »
  • Constat de vacance d’un siège de conseiller municipal
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Marché Public : déclaration sans suite du marché public de voirie 2018 ;
    • Marché Public : signature d’un avenant au marché d’assurance communale (lot n°1 Dommage aux biens – GROUPAMA) ;
    • Devis divers.

 

1 – Commissions municipales – Modification de la composition de certaines commissions.

2 – Intercommunalité – Election d’un nouveau représentant communal au SIVUIS.

3 – Périscolaire – Adoption et autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2018-2021.

4 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de participation financière au service extrascolaire et périscolaire.

5 – Finances – Autorisation de lancement du programme de travaux de réparation du réseau d’assainissement collectif pour demande de subventions.

6 – Finances – Budget Général – Décision modificative n°3.

7 – Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat pour autorisation du reversement annuel vers le budget communal

8 – Finances – Budget eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales

9 – Finances – Budget assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales

10 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°2

11 – Finances – Budget Général – Régularisation d’une intégration de frais d’études suivis de travaux et relative à des exercices  antérieurs

12 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur une parcelle de terrain privé (AL 276).

13 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement, d’eau pluviale et d’eau potable sur une parcelle de terrain privé (AP 358).

14 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur une parcelle de terrain privé (AN 885).

15 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur deux parcelles de terrain privé (AN 888 et AN 934).

16 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage de réseau d’assainissement à créer pour la desserte de la ZAE des grands prés sur une parcelle de terrain privé (AN 40).

17 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec la section départementale du CNAS.

18 – Domaines – Autorisation de transfert d’un contrat d’occupation de terrain communal avec la Société Française du Radiotéléphone

19 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent technique en contrat aidé

20 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent d’entretien et d’aide maternelle en contrat aidé

21 – Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial

22 – Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture de gaz et de services associés

23 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre de l’année 2017.

24 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2017.

25 – Eau potable – Autorisation de lancement d’une étude de maîtrise d’œuvre relative au fonctionnement de la station de neutralisation de SAPOIS.

26 – Animaux errants – Autorisation de conclusion d’une convention de prise en charge avec l’association du refuge animalier « La Seconde Chance ».

 

27 – Questions et informations diverses

  • Travaux.
  • Agenda.
  • Aide du conseil départemental des Vosges pour un projet éducatif de l’école élémentaire Perce-Neige.
  • Courrier de remerciement de l’association du foyer de ski de fond de Vagney-Rochesson.
  • Courrier de remerciement de l’association du COHM.
  • Courrier de remerciement de l’association Sportive de VAGNEY.
  • Courrier de remerciement de l’établissement français du sang.
  • Intercommunalité : présentation du rapport annuel d’activités sur l’exercice 2017 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.



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