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mercredi 21 nov 2018
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Politique – Le Comité du Pays de Remiremont et de ses vallées se réunira mardi 06 novembre 2018

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La prochaine séance du Comité du Pays de Remiremont et de ses vallées aura lieu le mardi 06 novembre 2018 à 18 heures 00 à Remiremont au Centre Culturel Gilbert Zaug (salle de Conférences au 2ème étage).

ORDRE DU JOUR

  1. Procs-verbal de la séance du comité du 20 juin 2018

  1. Compte-rendu des décisions prises et démarches effectuées par délégations

  1. Mise en œuvre du programme leader : éléments d’actualité

  1. Examen des affaires soumises a délibération de l’assemblée :

FONCTION PUBLIQUE, Créations et transformations d’emplois (4.1.1 / 4.2.1)

N°1 – Modification du tableau des effectifs du PETR

FONCTION PUBLIQUE, Autres deliberations (4.2.2 / 4.2.2)

N°2 – Instauration du temps partiel et modalités d’application associées

N°3 – Protection sociale complémentaire : mandat au Centre de gestion pour la relance des conventions de participation « Prévoyance » et « Santé »

FINANCES LOCALES, Décisions budgétaires (7.1)

N°4 – Exercice 2019 : Débat d’Orientation Budgétaire

FINANCES LOCALES, Demandes de subventions (7.5.1.1)

N°5 – Demandes de subvention associées à l’élaboration du schéma directeur itinéraires cyclables inter-PETR

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES, Aide sociale (8.2)

N°6 – Mutualisation des charges de fonctionnement des Maisons de Services Au Public avec le Pays d’Epinal, Cœur des Vosges (année 2018)

  1. Communications sur les actions en cours

  1. Questions diverses




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