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samedi 17 nov 2018
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Saint-Nabord – Le conseil municipal se réunira jeudi 18 octobre 2018

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Le conseil municipal se réunira jeudi 18 octobre 2018 à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2019 et pour certains 2020 :

  1. Plan de jalonnement – Participation des entreprises ;

  2. Fixation des tarifs d’eau potable et d’assainissement pour 2020 (sur consommation 2019) ;

  3. Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement ;

  4. Remplacement de compteurs d’eau – Forfait

  5. Branchement d’eau potable ;

  6. Taux horaires du personnel communal (hors remplacement compteur et branchement eau) ;

  7. Réfection de fouilles ;

  8. Concessions de cimetière et tarifs de columbarium ;

  9. Remise en état au cimetière ;

  10. Droits de place ;

  11. Participation communale aux centres aérés ;

  12. Crédits scolaires ;

  13. Tarifs des encarts publicitaires dans les publications communales ;

  14. Repas du 11 novembre – Prise en charge ;

  15. Services communaux de transport – Navette hebdomadaire et transport « associations » ;

  16. Prêt de matériel communal ;

  17. Vente amiable de bois issus des forêts non soumises ;

  18. Occupation privative du Chalet de la Demoiselle ;

  19. Tarifs de déneigement – Campagne 2018/2019 ;

  20. Indemnité de gardiennage des églises communales ;

  21. Opportunité de la prise en charge de frais de séjour dans le cadre du jumelage avec l’Irlande :

  22. Décision Modificative de crédits n°02 sur le Budget communal ;

  23. Travaux de voirie programme 2018 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  24. Marché public global de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l’exploitation ou la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la Ville de SAINT-NABORD – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  25. Avenant n°1 au marché de travaux au CSC – Réfection de la verrière attribué à l’entreprise WALTEFAUGLE ;

  26. Avenant n°2 au marché d’aménagement d’une liaison piétonne et cycliste entre SAINT-NABORD Centre et Ranfaing attribué à l’entreprise PEDUZZI TP SAS ;

  27. Création d’un poste d’adjoint technique en prévision d’un départ en retraite aux services techniques ;

  28. Approbation du rapport établi par la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) le 13 septembre 2018 ;

  29. Adhésions au Syndicat Mixte Départemental pour l’Assainissement Non Collectif dans les Vosges (SDANC) ;

Questions diverses :

  • Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) ;

  • Communication relative à la réforme de la gestion des listes électorales et ses conséquences quant à la composition de la commission administrative de révision des listes électorales ;

  • Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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