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dimanche 21 oct 2018
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Vagney – Intercommunalité à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

  • Examen du compte rendu de la séance du 11 septembre 2018

  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

    • Exercice du droit de préemption urbain ;

    • Marché Public : signature d’un avenant de reconduction d’une année au marché public de logiciel communal (Société JVS Mairistem) ;

    • Devis divers.

1 – Intercommunalité – Périmètre de la communauté de communes des Hautes-Vosges – Départ des Communes de Gérardmer, Xonrupt-Longemer, Le Valtin, Le Tholy, Rehaupal, Granges-Aumontzey et Liézey.

2 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de nouvelles collectivités au SDANC.

3 – Finances – Service de l’eau – Vote d’un tarif exceptionnel

4 – Finances – Budget Eau – Décision modificative budgétaire n°2

5 – Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales

6 – Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales

7 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur deux parcelles de terrain privé (AN 743 et AN 745).

8 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour mise à disposition d’une parcelle de terrain communal à ENEDIS au profit de la distribution publique d’électricité.

9 – Patrimoine communal – Signature d’une convention de diagnostic d’un ouvrage d’art communal (Pont de Lémont) auprès des services du conseil départemental des Vosges.

10 – Patrimoine communal – Signature d’une convention de diagnostic d’un ouvrage d’art communal (Pont de Zainvillers) auprès des services du conseil départemental des Vosges.

11 – Travaux – Appel d’offre pour un projet de maîtrise d’œuvre de réfection et réhabilitation du réseau public d’assainissement collectif

12 – Personnel – Recensement – Création de 9 postes d’agents recenseurs

13 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent d’entretien et d’aide maternelle en contrat aidé

14 – Personnel – Autorisation de signature pour renouvellement de la convention d’adhésion au service Médecine préventive du Centre de Gestion

15 – Personnel – Modificatif de la durée hebdomadaire de service d’un poste d’agent technique en contrat d’accompagnement dans l’emploi

16 – Marchés Publics – Autorisation de conclusion d’une convention avec le Préfet des Vosges pour la transmission électronique des actes aux services préfectoraux

17 – Questions et informations diverses

  • Travaux.

  • Agenda.

  • Composition de la commission électorale : exposé de la nouvelle réforme modifiant les membres à compter du 1er janvier 2019.




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