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mardi 11 déc 2018
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Cornimont – Au conseil municipal

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conseilLe prochain conseil municipal se déroulera le 7 décembre prochain à 20h15 au Salon d’Honneur. Une séance ordinaire avec à l’ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 16 novembre 2018 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal
  • Abrogation de la délibération relative à la prime à l’économie touristique – délibération du 7 mars 2013
  • Plan de paysage – projet reconquête agricole secteur « sous les Hiez » – M. Martinent

BUDGET – FINANCES

  • Décisions modificatives budget communale et budgets annexes
  • Attribution subventions des projets scolaires 2018/19
  • Demande de subvention DETR – réhabilitation du quartier de l’ancien cinéma
  • Tarif du spectacle magie du mercredi 19 décembre 2018
  • Loyer de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) de la Haute-Moselotte

RESSOURCES HUMAINE – RAS

CONTRATS – CONVENTIONS

  • Acte authentique de constitution de servitudes équipements ENEDIS sur la parcelle communale AO 252

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – RAS

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport annuel d’activité 2017 – SIA La Bresse Cornimont

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES

 




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