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lundi 17 déc 2018
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Rupt-sur-Moselle – Au conseil municipal L'ordre du jour

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Conseil-municipaOrdre du jour:

N° 2018/078 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 1er octobre 2018

N° 2018/079 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle – Autorisation d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions

N° 2018/080 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Création d’une piste d’exploitation en forêt communale – Autorisation de travaux
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions

N° 2018/081 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Travaux d’éclairage public et videoprotection – Autorisation de travaux
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions

N° 2018/082 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain communal

N° 2018/083 Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01
Acquisition de deux parcelles de terrain

N° 2018/084 Domaine et patrimoine – Aliénations – 03-02
Mandat de vente des parcelles du lotissement WITTMANN
Modification du prix de vente d’une parcelle

N° 2018/085 Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelles boisées

N° 2018/086 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente de parcelles de terrain
Modification des parcelles vendues et précision sur la prise en charge des frais de servitude

N° 2018/087 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain communal

N° 2018/088 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Échange de terrain avec le SIAHR – Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Haut des Rangs – régularisation cadastrale

N° 2018/089 Institutions et vie politique – intercommunalité – modifications statutaires – 05-07-03
Prise de compétence facultative par la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges en matière d’établissement et d’exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques

N° 2018/090 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Réforme de la gestion des listes électorales
Élection des membres de la commission de contrôle

N° 2018/091 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Tarifs des services publics

N° 2018/092 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Adhésion au service de Médecine de Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges.

N° 2018/093 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Relance des contrats-groupe d’assurance prévoyance et santé à effet du 1er janvier 2020

N° 2018/094 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Fermeture d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps complet
Ouverture d’un poste d’Adjoint administratif territorial à temps complet
Fermeture d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps non complet
Ouverture d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet
Modification du tableau des emplois permanents

N° 2018/095 Fonction Publique – Autres catégories de personnel – 04-04
Signature d’une convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 2018/096 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Prise en charge de frais relatifs à l’organisation de l’exposition du Centenaire
De la première guerre mondiale

N° 2018/097 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07
Transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N° 2018/098 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Cession du car scolaire

N° 2018/099 Finances Locales – Décisions budgétaires 07-01
Décisions modificatives n° 3 au Budget Forêt – n° 1 au Budget de l’Eau – n° 1 au Budget des Affaires Économiques

N° 2018/100 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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