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lundi 17 déc 2018
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Remiremont – au prochain conseil municipal du lundi 10 décembre 2018 à 20 h 30

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COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 18 Septembre 2018

  1. Institution et vie politique – Installation d’un Conseiller Municipal – Madame Mauricette MAROTEL (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Retrait de délégations à une Adjointe – Non-maintien de cette Adjointe dans ses fonctions (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire
  1. Institution et vie politique – Élection d’un Adjoint (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. institution et vie politique – Attributions des Adjoints, Composition des Commissions et Représentations Diverses (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

Instution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Transports Publics – Charte des Mobilités et de l’Intermodalité de la Région Grand Est (Rapport de M. Romain MILLOTTE, Conseiller Municipal).
  1. Institution et vie politique – Transport Urbain – Navette bi-hebdomadaire – Evolution du service  (Rapport de M. Romain MILLOTTE, Conseiller Municipal).
  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif – Demandes d’adhésions (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2019 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS sur les parcelles AV n°s 228, 231 et 239 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Convention de partenariat entre l’association Oiseaux-Nature et la Ville de REMIREMONT (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition de la parcelle CK 39 sise sur le territoire du VAL D’AJOL (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale de Remiremont – Mise à disposition gratuite de grumes au profit du Lycée MALRAUX et partenariat (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
  1. Personnel territorial – Remboursement de frais aux membres du Conseil Municipal – Mandat spécial – modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Convention de refacturation des charges salariales pour le Conseil Citoyen, auprès de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Personnel territorial – Convention d’adhésion au service de médecine préventive (Rapport de M. Philippe CLOCHé, Adjoint au Maire).
  1. Personnel territorial – Contrat groupe assurance prévoyance et santé (Rapport de M. Philippe CLOCHé, Adjoint au Maire).

Personnel territorial – Régime indemnitaire – Modificatif R.I.F.S.E.E.P. – Indemnité spécifique de service (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Assainissement – Clôture du litige avec Saint-Nabord et signature d’une convention d’entente (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) – Transfert de compétences facultatives par les Communes membres (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition du reliquat 2017  et de l’acompte 2018 aux associations et structures (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Fournitures Scolaires : Ecoles Publiques et Privées – Actualisation des taux (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Ecole Intercommunale de Révillon : Participation des Communes – Révision des Taux (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Etablissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Enseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Enseignement Primaire – Classes d’environnement 2019 – Groupes Scolaires de La Maix et OGEC Saint-Romaric (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Budget – Renouvellement des installations thermiques – Affectation en section d’investissement et de fonctionnement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2018 – Admissions en non-valeur (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire)
  1. Finances – Budget de l’exercice 2018 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 2 – Service de l’assainissement : D.M.1- Budget Forêt : D.M 1 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  1. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2018 – Recouvrement auprès des occupants d’immeubles communaux (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Location de salles et salons – Tarifs à compter de 2019 (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2019 (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Service urbain de transport de personnes – Tarifs 2019 (Rapport de M. Romain MILLOTTE, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2018-2019 – Ajustements  (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
  1. Finances – Utilisation du domaine public-Droits de place-tarifs 2019 (incluant fête patronale) – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Travaux dans les équipements sportifs 2016 – Convention de reversement de la subvention versée au Tennis Club de Remiremont par la Fédération Française de Tennis à la Ville de Remiremont – Autorisation de signature (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire)
  1. Finances – Travaux de reconstruction du petit manège du Centre Hippique de Remiremont – Demande de subvention auprès de la Région (Rapport de Mme Jocelyne PORTé, Adjointe au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2019 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2019 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2019 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2019 – Mise aux normes du réseau – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2019 – Définition (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Travaux et urbanisme – Programmation des opérations spécifiques de voirie et réseaux divers – Programme 2019 – Définition (Rapport de M. Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire).
  1. Finances – Budget de l’exercice 2018 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 3 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

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