Search
lundi 17 déc 2018
  • :
  • :

Vagney – ordre du jour du conseil municipal mardi 11 décembre à 20h

image_pdfimage_print

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 11 décembre 2018, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte rendu de la séance du 6 novembre 2018
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain
    • Marché public : signature d’un avenant n°3 au marché d’assurance communale (lot n°3 SMACL)
    • Marché public : signature du marché de travaux avec les entreprises Peduzzi et Telerep Est en date du 9 novembre 2018
    • Devis divers

1. Finances – Autorisation de signature d’une convention de financement de l’école de musique gérée par l’Union Musicale Voinraude
2. Finances – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association « Le Plateau Ivre »
3. Finances – Budget Assainissement – Autorisation de reversement vers le budget principal (décision modificative n°3)
4. Finances – Budget Principal – décision modificative n°5
5. Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2019
6. Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2019
7. Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2019
8. Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2019
9. Affaires scolaires – Attribution d’une subvention annuelle au RASED pour l’année scolaire 2018/2019
10. Affaires scolaires – Attribution d’une subvention annuelle à l’ADATEEP pour l’exercice 2019
11. Travaux – Validation d’un projet de travaux d’extension du réseau d’assainissement sur le secteur de Zainvillers pour demande de subvention
12. Travaux – Demande de subvention pour achat de matériel à la station d’épuration
13. Economie – Ouverture dominicale des commerces de détail – Avis du conseil municipal
14. Domaines – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association « Le Plateau Ivre »
15. Domaines – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal à la salle polyvalente avec l’association du Comité des Fêtes
16. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable et d’eau pluviale sur la parcelle de terrain privé AB 696
17. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AD 307
18. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AM 605
19. Domaines – Prolongation d’un bail de location au logement rue des Ecoles
20. Questions et informations diverses :
– Travaux
– Agenda
– Planning budgétaire
– Courrier de remerciement du Don du Sang suite à la collecte du samedi 24 novembre 2018
– Aide financière du conseil départemental des Vosges au GAEC de Crémanvillers
– Intercommunalité : disponibilité du rapport d’activité 2016 et des RPQS 2016 sur l’élimination des déchets des anciennes communautés de communes




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.