La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 9 avril 2018 à 20 heures 00.
N° 2018/013 : Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 26 février 2018
N° 2018/014 : Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation
N° 2018/015 : Finances Locales – Contributions budgétaires – 07-06
Contributions syndicales budgétaires
N° 2018/016 : Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
n° 2018/017 : Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2017
N° 2018/018 : Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau
n° 2018/019 : Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement
n° 2018/020 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/021 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel
n° 2018/022 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel
n° 2018/023 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/024 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget des Affaires Economiques – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/025 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/026 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Cimetière – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/027 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018 – Prise en charge des frais de personnel
n° 2018/028 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lépanges Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2017 – Vote du Compte Administratif 2017 – Affectation des Résultats 2017 – Vote du Budget Primitif 2018
n° 2018/029 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions
n° 2018/030 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05
Bilan foncier 2017
N° 2018/031 : Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Créances éteintes Budget Principal, Budget de l’Eau, Budget de l’Assainissement
N° 2018/032 : Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Ouverture d’un poste d’Adjoint technique territorial
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2018/033 : Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
N° 2018/034 : Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01
Acquisition de terrains propriété de l’Etat
N° 2018/035 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine privé – 03-06
Signature d’un mandat de vente des parcelles des lotissements MAZURIER et WITTMANN
N° 2018/036 : Finances locales – régie de recettes et d’avance – 07-01-04
Reversement aux organisateurs des droits de place et locations encaissés par la Commune
N° 2018/037 : Domaine de compétences par thème – Transports – 08-07
Finances Locales – Tarifs – 07-01
Transport scolaire – Refacturation des frais de transport