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mardi 19 fév 2019
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Rupt/Moselle – Au conseil municipal Lundi 17 décembre 2018 à 20h

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Ordre du jour :

N° 2018/101 : Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 26 novembre 2018

N° 2018/102 : Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Travaux d’éclairage public et vidéo-protection – Autorisation de travaux
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions

N° 2018/103 : Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain

N° 2018/104 : Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelles de terrains

N° 2018/105 : Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Réforme de la gestion des listes électorales
Élection des membres de la commission de contrôle

N° 2018/106 : Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Transfert à la Commune de terrains propriété de l’État

N° 2018/107 : Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelles de terrains

N° 2018/108 : Domaine et Patrimoine – Acquisitions – – 03-01
Acquisition de parcelles de terrains boisées sur la propriété de Mme Monique LOUIS

N° 2018/109 : Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisitions de parcelles de terrains boisées

N° 2018/110 : Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle (lot n° 10) du lotissement Wittmann

N° 2018/111 : Libertés publiques et pouvoirs de police – police municipale – autres 06-01-08
Convention de partenariat avec L’association « Le refuge de la Seconde Chance » dans le cadre de la campagne de stérilisation et d’identification des chats errants

N° 2018/112 : Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

 

 

 




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