La prochaine séance du conseil municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 21 janvier 2019 à 20:00.
Voici l’ordre du jour :
N° 2019/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 17 décembre 2018
N° 2019/002 Urbanisme – Documents d’urbanisme – 02-01
Approbation du Plan local d’urbanisme
N° 2019/003 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Clôture du Budget Annexe « Zone d’aménagement Affaires économiques »
N° 2019/004 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Transfert à la Commune de terrains propriété de l’État
N° 2019/005 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelle de terrain propriété de la SCI KERNINE
N° 2019/006 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des Communes -09-01
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des Déchets – exercice 2017
N° 2019/007 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Tarifs dotations scolaires : modification de la dotation sortie ski
N° 2019/008 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
