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mardi 16 juil 2019
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Rupt-sur-Moselle : Ordre du jour du conseil municipal du 21/01

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La prochaine séance du conseil municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 21 janvier 2019 à 20:00.

Voici l’ordre du jour :

N° 2019/001  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

N° 2019/002  Urbanisme – Documents d’urbanisme – 02-01
Approbation du Plan local d’urbanisme

N° 2019/003  Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Clôture du Budget Annexe « Zone d’aménagement Affaires économiques »

N° 2019/004  Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Transfert à la Commune de terrains propriété de l’État

N° 2019/005  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelle de terrain propriété de la SCI KERNINE

N° 2019/006  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des Communes -09-01
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des Déchets – exercice 2017

N° 2019/007  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Tarifs dotations scolaires : modification de la dotation sortie ski

N° 2019/008  Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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