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lundi 25 mar 2019
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Rupt-sur-Moselle : ordre du jour du prochain conseil municipal

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 4 Mars 2019 à 20h00.

Ordre du jour :

N° 2019/009  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 21 janvier 2019

N° 2019/010  Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Débat d’Orientations Budgétaires 2019

N° 2019/011 Commande publique – Autres contrats – 01-04
Programme ONF 2019 – Travaux en forêt communale

N° 2019/012  Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de un emploi pour accroissement saisonnier d’activité et de trois emplois pour accroissement temporaire d’activité des services techniques

N° 2019/013  Institutions et Vie Politique – Délégation de signature – 05-05
Délégation à M. le Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants

N° 2019/014 Urbanisme – Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – 02-02
Convention avec M. Erick PINOT pour servitude perpétuelle du passage d’une conduite d’eau communale

N° 2019/015  Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01
Acquisition de terrain par droit de préférence sur la propriété de Mme Annie COLIN

N° 2019/016  Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Gestion de la forêt communale – Renouvellement de la certification PEFC

N° 2019/017  Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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