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lundi 25 mar 2019
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Saint-Nabord : ordre du jour du conseil municipal du 28 février

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Le conseil municipal se réunira le jeudi 28 février à 19h en Mairie, Salle du Conseil Municipal. Voici l’ordre du jour :

1. Avenir de la station d’épuration communale – Rendu de l’étude de faisabilité et arbitrage des
scenarii ;
2. Débats d’orientation budgétaire 2019 ;
3. Autorisations d’engagement en fonctionnement – Création – Logiciels métier ;
4. Subvention exceptionnelle en vue de l’organisation d’une Classe transplantée à l’école des
Herbures ;
5. Convention pour participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de
l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de Boudière ;
6. Convention pour participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de
l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – La Prairie ;
7. Création d’un poste d’adjoint technique 23/35 ème pour pérennisation d’un emploi au sein des
services périscolaires ;

8. Création d’un poste d’adjoint technique en prévision d’un départ en retraite aux services
techniques et suppression d’un poste laissé vacant ;
9. Renouvellement de la certification forestière – Adhésion au système PEFC ;
10. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ;
11. Demandes d’adhésions du Syndicat Départemental pour l’Assainissement Non Collectif (SDANC)
des Vosges ;
12. Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de Communes de la Porte
des Vosges Méridionales (CCPVM) ;
Questions diverses : Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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