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lundi 22 avr 2019
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Saint Etienne : ordre du jour du conseil municipal de ce vendredi

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Saint-Étienne-lès-Remiremont

Le conseil municipal de Saint Etienne les Remiremont se réunira le 05 avril à 18 heures à l’Hôtel de Ville. En voici l’ordre du jour :

1 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE DE GESTION 2018

2 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2018

3 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE DE GESTION 2018

4 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2018

5 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2018

6 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2018

7 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE ADMINISTRATIF 2018

8 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2018

9 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – AFFECTATION DU RESULTAT 2018

10 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RESULTAT 2018

11 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – AFFECTATION DU RESULTAT 2018

12 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2018

13 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2019

14 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU 2019

15 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT 2019

16 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET 2019

17 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL 2019

18 – FINANCES LOCALES – AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT – SALLE MULTI-ACTIVITES

19 – FINANCES LOCALES – REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS DE PLUSIEURS COMMUNES

20 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DROIT DE PREEMPTION FORESTIER – ACQUISITON ET SOUMISSION DE PARCELLES FORESTIERES

21 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CLASSEMENT DU SITE DU SAINT-MONT

22 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

23 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTES

24 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

25 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




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