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mercredi 23 juin 2021
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Remiremont : ordre du jour du conseil municipal du 25 juin

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La prochaine séance du conseil municipal de Remiremont aura lieu le mardi 25 juin prochain à 20 h 30. Voici les points à l’ordre du jour :

 

1. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
2. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
3. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
4. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PORTE DES VOSGES MÉRIDIONALES – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Motion de soutien – Collectif « Coquelicots de la Moselotte » (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
6. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Quartier Politique de la ville -Rhumont- Protocole d’engagements renforcés pour la période 2019/2022 – Autorisation de signature. (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
7. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Avenir des Halles le Volontaire (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
8. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Ouverture des commerces le dimanche en 2019 Modificatif – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
9. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Régularisation par échange foncier -Faubourg du Val d’Ajol – parcelles AV 54, AV 132 et AV 198 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).

10. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Concession de Fourrière Automobile – Autorisation de signature (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).

11. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis
12 bis rue du Général Humbert (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
12. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Tarifs des baux de chasse en forêt communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
13. RÉGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Acquisition de la parcelle AV n°43 appartenant à Vosgelis – Ex-ban de Tendon (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
14. PERSONNEL TERRITORIAL – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
15. FINANCES – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2019-2020 – Proposition (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire ).
16. FINANCES – Centre Social de Remiremont – Tarification 2019-2020 (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire ).
17. FINANCES – Centre Aquatique – Tarifs 2019-2020 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
18. FINANCES – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
19. FINANCES – Réhabilitation de collecteurs d’assainissement Faubourg d’Alsace – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l’Assainissement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
20. FINANCES – Travaux réseau eau potable 2019 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du renouvellement des réseaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
21. FINANCES – Modernisation du recouvrement des produits des services – Ajout du prélèvement unique au dispositif de paiement par internet T.I.P.I et élargissement à l’ensemble des recettes de la Ville (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
22. FINANCES – Plan comptable M14-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
23. FINANCES – Plan comptable M49-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
24. FINANCES – Délégation du Service Public d’eau potable – Avenant n° 1 au contrat (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).

25. FINANCES – Location de salles et matériels – tarifs 2019 – Additif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
26. FINANCES – 24e carnaval vénitien de Remiremont – Subvention exceptionnelle « Stationnement » (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).
27. FINANCES – Conventions de partenariat pour les ateliers « Une heure, une oeuvre, un artiste » (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).

28. FINANCES – Mathilde et ses amis – Autisme et Cie – Subvention exceptionnelle (Rapport de M. Jean- Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).

29. TRAVAUX ET URBANISME – Bâtiments communaux – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2019 Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
30. TRAVAUX ET URBANISME – Travaux dans les équipements sportifs – Programme 2019 Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
31. FINANCES – Budget de l’exercice 2019 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 1 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).

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