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mercredi 23 oct 2019
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Rupt-sur-Moselle : ordre du jour du prochain conseil municipal

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Le conseil municipal de Rupt-sur-Moselle se réunira le 1er Juillet prochain. Ordre du Jour :

N° 2019/063  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 20 mai 2019

N° 2019/064  Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Avancements de grade
Fermeture d’un poste de Rédacteur à temps complet
Ouverture d’un poste de Rédacteur Principal de 2ème classe à temps complet
Fermeture d’un poste d’Adjoint technique à temps complet
Ouverture d’un poste d’Adjoint technique Principal de 2ème classe à temps complet
Modification du tableau des emplois permanents

N° 2019/065  Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 1 au Budget de la Forêt

N° 2019/066  Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 1 au Budget Principal

N°2019/067   Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07
Autorisation donnée à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges à déposer le dossier d’étude d’impact environnemental pour le compte des communes

N° 2019/068  Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Lancement de la procédure de déclassement de voirie communale en chemins ruraux et de déclassement de voirie communale en vue d’aliénation
Mise à l’enquête publique

N° 2019/069  Domaines et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une cellule à Monsieur Stéphane COLLE

N° 2019/070  Institutions et vie politique – Intercommunalité – Adhésion – retrait 05-07-04
Demande de retrait de la commune de Ste Barbe du Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale dans le Département des Vosges – avis requis du Conseil Municipal.

N° 2019/071  Institutions et vie politique – Intercommunalité – Modifications statutaires –05-07-03
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Ballons de Hautes Vosges dans le cadre d’un accord local

N° 2019/072  Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public – 03–05
Autorisation de signature d’une convention avec Météo France pour l’hébergement d’une station météo

N° 2019/073 Commande Publique – Autres contrats – Autres – 01-04-05
Autorisation de signature d’une convention avec la Société SASU JFG CONSULTING, dans le cadre de l’optimisation des réseaux

N° 2019/074  Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain communal à Madame Madeleine ROOS

N° 2019/075  Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente de parcelles de terrain communal à Monsieur Benoît MOUHOT

N° 2019/076  Domaine et patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain communal à Monsieur Grégoire DAVAL
Modification de la délibération n° 2018/082 du 26/11/2018

N° 2019/077  Domaine et Patrimoine – autres actes de gestion du domaine public -03-05
État d’assiette 2020 des coupes de la forêt communale et destination des coupes et produits accidentels de l’exercice 2020

N° 2019/078  Domaines de compétences par thème – enseignement – frais de fonctionnement des écoles – 08-01-02
Répartition des frais liés au regroupement pédagogique intercommunal Rupt/Ferdrupt pour l’année scolaire 2017-2018

N° 2019/079  Autres domaines de compétences – Vœux et motions – 09-04
Motion visant à soutenir les personnels de l’Office National des Forêts

N°2019/080   Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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