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mercredi 23 sept 2020
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Saint-Nabord : ordre du jour du prochain conseil municipal

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1280px-Saint-Nabord,_Mairie

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Nabord aura lieu le jeudi 20 juinprochain à 20h en Mairie, Salle du Conseil Municipal. Voici l’ordre du jour : 

1. Suppression de deux postes d’Adjoint Technique Principal de 1 ère classe au 1 er juillet 2019 suite à
départs en retraite ;
2. Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2019 ;
3. Convention cadre de mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale des Vosges en vue d’accomplir une mission d’accompagnement en gestion
des ressources humaines – Aide au recrutement ;
4. Accueil « Ados » pour l’été 2019 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires
en conséquence ;

5. Mémorial des Vosgiens Morts pour la France en Afrique Française du Nord – participation via une
subvention à l’Union Nationale des Combattants des Vosges ;
6. Fixation d’un tarif de mise à disposition des nappes du CSC ;
7. Fixation d’un tarif de cession de menus produits forestiers sur pied hors forêt soumise au régime
forestier ;
8. Adoption d’une convention type et fixation d’un tarif de place de stockage sur terrain communal
hors forêt soumise au régime forestier de bois après abattage et avant transport ;
9. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au
sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Impasse des violettes ;
10. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au
sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Chemin de la Feigne des Grèves ;
11. Autorisations d’engagement en fonctionnement – Création – Déneigement circuit « centre » ;
12. Création d’un groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Vosges –
Aménagement de la Traversée de Rouveroye – RD3 ;
13. Autorisations de programme – Budgets Général et Annexe Eau potable – Création – Aménagement
de la Traversée de Rouveroye – RD3 ;
14. Dénomination d’une rue nouvelle et numérotation ;
15. Convention de mise à disposition du Club House du Stade de Fallières à l’Association
« Breuchottes & Cie » ;
16. Echange sans soulte de terrains au lieudit « la Barbottouse » avec Monsieur Freddy PEUTOT ;
17. Acquisition et intégration au domaine public communal de divers délaissés de l’État constituant
le « chemin de Peuxy » ;
18. Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCPVM pour la mandature
2020/2026 – Proposition d’un accord local ;
Questions diverses :
– Tirage au sort des jurys d’assises ;
– Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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