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mercredi 23 oct 2019
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Vagney : ordre du jour du prochain conseil municipal

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Le Conseil municipal de Vagney se réunira le lundi 24 juin 2019, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

Examen du compte-rendu de la séance du 21 mai 2019

Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :

– Exercice du droit de préemption urbain
– Marché public : signatures d’avenants aux marchés de travaux à Zainvillers
– Marché public : signature d’avenant au marché de travaux d’eaux claires parasites
– Marché public : attribution d’un marché public de travaux de réalisation d’un city-stade multi-sports
– Marché public : attribution d’un marché public de fourniture d’un camion d’occasion
– Marché public : signature d’une convention tripartite avec Direct Energie pour le prélèvement automatique pour les factures d’électricité
– Devis et contrats divers

1 – Intercommunalité – Approbation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers
communautaires de la communauté de communes des Hautes-Vosges dans le cadre de la
répartition de droit commun
2 – Finances – Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2019 – Modificatif
3 – Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°2
4 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°2
5 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°2
6 – Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat pour autorisation de
reversement annuel vers le budget communal
7 – Finances – Budget assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances
communales
8 – Finances – Budget eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances
communales
9 – Finances – Budget Général – Proposition d’admission en non-valeur de créances
communales
10 – Finances – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions
de receveur municipal
11 – Personnel – Création et suppression de postes pour avancement de grade
12 – Domaines – Chalet du haut des Charmes – Adoption d’un règlement intérieur
13 – Domaines – Vente d’une parcelle communale n°AO465 à M. et Mme Loïc GASSER, M.
Antonio CESAR JORGE et Mme Léna BIANCHETTI
14 – Informatique – Demande d’adhésion à la société publique locale X-Demat et demande
de prêt d’une action de ladite société auprès du département des Vosges
15 – Informatique – Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de
transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
16 – Chaufferie – Avenant n°1 à la police d’abonnement du collège du Ban de VAGNEY

17 – Questions et informations diverses :
– Travaux
– Agenda
– Attribution d’une subvention de 45 500 € par le Conseil départemental des Vosges pour les travaux place du Maréchal Juin
– Attribution d’une subvention de 18 000 € par le Conseil départemental pour les travaux d’aménagement de voirie à Zainvillers
– Attribution d’une subvention de 24 172 € par la Préfecture des Vosges pour les travaux de création d’un city-stade multi-sports
– Attribution d’une subvention de 9 283 € par la Préfecture des Vosges pour les travaux de création d’aménagement de voirie à Zainvillers
– Ecole des Perce-Neige : courrier de remerciement suite à demande de subvention
– Association des Courtes Gueules : courrier de remerciement suite à demande de subvention
– Environnement : passage du jury régional des villes et villages fleuris le mercredi 10 juillet 2019 à 8h45.




4 réactions sur “Vagney : ordre du jour du prochain conseil municipal

  1. eric

    question pour les travaux à Zainvillers,j’ai pas compris q’on avait le droit de rétrécir une voie public?,je crois que les maires font des travaux ,mais pas pour la sécurité du trafic!!.

    répondre
    1. JMV

      Les travaux d’améliorations et d’entretiens entrainent forcément des perturbations.
      Et le contraire serait surprenant………….

      répondre
  2. Navy-may

    Si seulement les élus locaux avaient le pouvoir de décision en matière d’aménagement….
    Le résultat serait TRES souvent sans aucun doute tout autre…..
    Un bel exemple de réussite dans une commune voisine: Le Syndicat…MDR.

    répondre
  3. eric

    j’ai dit

    « j’ai pas compris q’on avait le droit de rétrécir une voie public? »

    c’est pas les travaux qui pose problème c’est la nature même des travaux !,on voie beaucoup de villes avec des dos d’ânes pas trop réglementaire regarder la ville de le thillot avec le nouveaux maire il on mis des dos d’ânes presque a chaque rue?et des vitesse a 30 km heure hors écoles,et certaine routes sont pleine de rustines et déforme ,mais la le budget il n’y en a plus?,il y a des travaux pour refaire le carrefour, la ou il y a eu un accident mortel ,mais pour rien puisque il fallait revenir simplement a l’ancien carrefour pour qui ce rappelle,moins dangereux. c’est comme a Zainvillers le carrefour va être dangereux.

    comme je le dit beaucoup de changement dans les villes depuis quelques année plus dangereux pour chacun ,mais que peut-on faire il n’y a pas de contrôle de l’état ou il et d’accord vu l’époque qu’on vit.

    répondre

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