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jeudi 1 oct 2020
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Rupt-sur-Moselle : ordre du jour du prochain conseil municipal

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 30 septembre 2019 à 20h00. Ordre du jour :

N° 2019/081 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 1er JUILLET 2019

N° 2019/082 Finances locales – Subventions accordées à des associations – 07-05

Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Les gros câlins

N° 2019/083 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 2019/084 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 2019/085 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition d’une parcelle de terrain appartement à la Société en liquidation VALRUPT INDUSTRIE

N° 2019/086 Domaines de compétences par thèmes – enseignement – autres – 08-01-03

Contrat expérimental conclu avec la Direction Académique de Nancy-Metz pour la mise en place d’un E.N.T. Environnement numérique de Travail au sein de l’École Élémentaire du Centre

N° 2019/087 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03

Approbation du dispositif de paiement en ligne PayFiP pour les usagers

N° 2019/088 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03

Société publique locale SPL-XDEMAT

Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

N° 2019/089 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Décision modificative n°2 au Budget Principal

N° 2019/090 Commande Publique – Autres contrats – Groupements de commande – 01-04

Adhésion aux groupements de commandes de l’Association des Maires des Vosges

N° 2019/091 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des communes – 09-01

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement 2018

N° 2019/092 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05

Transfert à la Commune d’une parcelle propriété de l’État

N° 2019/093 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09.01.03

Convention relative à la participation financière des collectivités ou des établissements publics de coopération intercommunale pour l’organisation du transport scolaire dans les Vosges – signature d’un avenant n° 1

N° 2019/094 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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