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jeudi 1 oct 2020
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Rupt-sur-Moselle : ordre du jour du prochain conseil municipal

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 4 novembre. Ordre du jour :

N° 2019/095 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2019

N° 2019/096 Fonction Publique – Personnel non titulaire – 04-02
Remplacement de personnel titulaire ou stagiaire

N° 2019/097 Fonction Publique – Personnels titulaires – stagiaires et non-titulaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01 – 04-02
Indemnité horaire pour travail de nuit

N° 2019/098 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Créances éteintes – Budgets Principal, Eau et Assainissement
Décision modificative n° 1 au Budget de l’Eau
Décision modificative n° 1 au Budget de l’Assainissement

N° 2019/099 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Acquisition d’un ensemble immobilier sis « Le Rebeauchamp »
Décisions modificative n° 3 au Budget Principal

N° 2019/100 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelle de terrain propriété de Madame Jeanne Marie RICHARD et Madame Julie MARYNIAK

N° 2019/101 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelle de terrain propriété de SICAP DE LORRAINE

N° 2019/102 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelles de terrain boisé propriété de Madame Marie-Anne CORBERAND

N° 2019/103 Domaine et Patrimoine – Acquisition – 03-01
Acquisition des biens des héritiers HAMIANI

N° 2019/104 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03.05
Convention de mise à disposition de locaux ou d’équipements aux Associations

N° 2019/105 Libertés Publiques et Pouvoirs de Police – Police Municipale – Autres -06-01-08
Signature d’une convention avec l’Association le Refuge de la Seconde Chance

N° 2019/106 Institutions et Vie Politique – Désignation de Représentants – 05-03
Désignation des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier

N° 2019/107 Intercommunalité – Modifications Statutaires – 05-07-03
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N° 2019/108 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations




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