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dimanche 29 nov 2020
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Rupt-sur-Moselle : l’ordre du jour du prochain conseil municipal

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 9 décembre.

Ordre du jour :

N° 2019/109 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 4 novembre 2019

N° 2019/110 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01

Contrôle de l’Agence de l’eau au titre des redevances pour pollution domestique et pour modernisation des réseaux de collecte.

Décision modificative n° 2 au budget de l’eau

Décision modificative n° 2 au budget de l’assainissement

N° 2019/111 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01

Assurance du personnel 2015 – Régularisation comptable

Décision modificative n° 4 au Budget Principal

N° 2019/112 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01

Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01

Régularisations budgétaires

Budget de l’Eau : décision modificative n° 3

Budget Cimetière : annulation de l’affectation des résultats 2018 – Décision modificative n° 1

N° 2019/113 Marché Public – Passation des marchés – 01-01

Marché à procédure adaptée de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

Rejet des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables

Déclaration d’infructuosité

Choix des Entreprises et autorisation de signature des marchés

N° 2019/114 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05

Finances locales – Subventions – 07-05

Vestiaires du stade de football – Autorisations de travaux et d’études – Demande de subventions

N° 2019/115 Fonction Publique – Personnels titulaire et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01 – Personnels contractuels de la Fonction Publique Territoriale – 04-02

Instauration du temps partiel

N° 2019/116 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04 – Personnels contractuels – 04-02

Approbation du règlement intérieur et du règlement de formation

N° 2019/117 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04 – Personnels contractuels – 04-02

Relance des Contrats d’Assurance des Risques Statutaires

N° 2019/118 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Tarifs des services publics

N° 2019/119 Finances Locales – Subventions – Autres subventions – 07-05-06

Subvention exceptionnelle accordée à un étudiant

N° 2019/120 Libertés publiques et Pouvoirs de Police – Police Municipale – 06-01

Adoption du projet de création d’espaces publics sans tabac devant les écoles

Signature d’une convention avec le Comité Départemental des Vosges de la

Ligue Contre le Cancer

N° 2019/121 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations




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