Search
mercredi 8 juil 2020
  • :
  • :

Vagney : l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal

image_pdfimage_print
Copyright © Christian Amet

Copyright © Christian Amet 

CC BY 2.5

  ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2020

  • Examen du compte rendu de la séance du 02 décembre 2019
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Attribution d’un marché public de travaux de voirie (PATM 2020/2021) à l’entreprise S2FTP.
    • Attribution d’un marché public de travaux d’installation de brise-soleils orientables à l’école perce-neige à l’entreprise Menuiserie Claude.
    • Attribution d’un marché public de services d’assurance statutaire (2020/2022) à l’entreprise Gras Savoye.
    • Devis et contrats divers.

1 – Finances – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté pour 2020

2 – Finances – Budget Forêt 2020 – Proposition de crédits d’avance en l’attente du vote du budget primitif 2020

3 – Finances – Budget général 2019 – Décision modificative n°3 – Correctif

4 – Finances – Tarifs d’assainissement pour 2020 – Modificatif d’erreur

5 – Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association de ski du Haut du Tôt pour l’achat d’un fil neige à alimentation électrique photovoltaïque

6 – Affaires scolaires – Modificatif des montants de participation financière aux voyages scolaires

7 – Assainissement – Modifications du règlement d’assainissement collectif – fixation d’un seuil financier limite permettant d’accorder à titre dérogatoire une modification du zonage d’assainissement collectif

8 – Eau et assainissement – Modification des règlements d’eau et d’assainissement collectif relative aux constructions d’immeubles sur conduites existantes

9 – Intercommunalité – Proposition de modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges permettant son changement de siège

10 – Intercommunalité – Demandes de retrait de communes du SMIC des Vosges

11 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions de communes au SMIC des Vosges

12 – Intercommunalité – Proposition de modifications statutaires du SMIC des Vosges permettant d’en modifier les conditions d’élections des représentants des collectivités adhérentes

13 – Finances – Demande de subventions pour les travaux d’agrès place de la Libération

14 – Finances – Demande de subventions pour les travaux d’éclairage public 2020 – Modificatif

15 – Questions et informations diverses

  • Travaux.
  • Agenda.
  • Recensement – Population légale 2017.
  • Remerciements de l’école Notre Dame de Zainvillers suite à la révision et au versement du forfait communal 2019.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.