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mercredi 30 sept 2020
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Vagney : le public limité à 15 personnes pour la prochaine réunion du conseil municipal

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mairie vagney

La prochaine réunion du conseil municipal de Vagney aura lieu le lundi 15 juin, à 20h. La séance se déroulera au gymnase de Zainvillers, 15 personnes dans le public maxi. Trouvez ici les points à l’ordre du jour : 

Examen du compte-rendu de la séance du 25 mai 2020
Compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
• Exercice du droit de préemption urbain
• Devis et contrats divers
• Signature d’un avenant au marché public de travaux d’aménagement global de voirie à Zainvillers avec le groupement d’entreprises TRB/Molinari
01. Election des représentants du conseil municipal à la Fédération nationale des communes forestières
02. Election des représentants du conseil municipal à l’association du Comité des Fêtes de Vagney
03. Election du représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’hôpital de Remiremont
04. Election du représentant du conseil municipal au conseil d’administration du collège du Ban de Vagney au titre de la commune siège
05. Election des représentants du conseil municipal aux conseil d’écoles des écoles communales
06. Election d’un correspondant défense au sein du conseil municipal
07. Election des délégués représentant le conseil municipal au syndicat mixte du Parc naturel régional des Ballons des Vosges
08. Election des délégués représentant le conseil municipal au syndicat intercommunal scolaire du Ban de Vagney
09. Election des délégués représentant le conseil municipal au syndicat mixte pour une meilleure réception de la télévision
10. Election des délégués représentant le conseil municipal à la commission syndicale de gestion des biens indivis de Basse-sur-le-Rupt, Gerbamont, Sapois, Le Syndicat, Vagney
11. Election des délégués représentant le conseil municipal à la commission syndicale de gestion des biens indivis de Sapois et Vagney
12. Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale
13. Election des représentants du conseil municipal siégeant au centre communal d’action sociale de Vagney
14. Election d’un représentant du conseil municipal au syndicat mixte pour l’informatisation communale
15. Election d’un représentant du conseil municipal à la société publique locale « X-Demat »
16. Election d’un représentant du conseil municipal au syndicat départemental d’assainissement non-collectif
17. Election d’un représentant du conseil municipal au syndicat départemental d’électricité des Vosges
18. Elction des représentants du conseil municipal au syndicat intercommunal à vocation unique d’incendie et de secours
19. Election d’un représentant du conseil municipal à l’assemblée générale de l’Agence Technique Départementale des Vosges
20. Désignation de deux membres du conseil municipal représentant la Commune de Vagney au conseil d’administration de l’association périscolaire « Les P’tites Gueules »
21. Commissions municipales – modifications
22. Election d’un délégué du conseil municipal au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
23. Travaux – Détermination du programme de réfection de la voirie communale 2020 pour demande de subvention
24. Personnel – Création de postes pour avancement de grade d’agents municipaux
25. Animaux errants – Proposition d’adoption d’un avenant à la convention en vigueur avec l’association du refuge animalier
26. Assainissement – Modification du zonage d’assainissement collectif rue des Angles
27. Questions et informations diverses :
• travaux
• agenda
• courrier de remerciements de l’association du téléski du Haut du Tôt



Une réaction sur “Vagney : le public limité à 15 personnes pour la prochaine réunion du conseil municipal

  1. lamisol

    Conseil municipal du 10 juillet 2020:
    Monsieur le maire absent.
    Monsieur le premier adjoint absent.
    3 conseillers excusés avec des procurations.
    3 conseillers absents non excusés.
    Je veux bien que l’ordre du jour n’était pas très fourni, mais tout de même!

    répondre

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